Sommaire
Objet
Les présentes conditions régissent l’utilisation de Archipel (chatsystem.fr), un service de conversation assistée par intelligence artificielle. Créer un compte vaut acceptation de ces conditions.
Accès et compte
- L’accès se fait sur invitation. L’éditeur peut l’accorder ou le refuser sans avoir à s’en justifier.
- Vous êtes responsable de votre mot de passe et de ce qui se fait depuis votre compte. Prévenez l’éditeur si vous le pensez compromis.
- Un compte est personnel. Il ne se prête ni ne se revend.
- Des quotas quotidiens s’appliquent, et peuvent être ajustés.
Ce que vous vous engagez à ne pas faire
- Utiliser le service à des fins illégales, ou pour porter atteinte à autrui : harcèlement, menaces, diffamation, atteinte à la vie privée.
- Tenter de contourner les limites du service, d’accéder au compte ou aux données d’un autre utilisateur, ou d’en perturber le fonctionnement.
- Revendre l’accès, ou l’exploiter de manière automatisée au point d’en dégrader l’usage pour les autres.
- Téléverser des contenus sur lesquels vous n’avez aucun droit.
Produire ou demander du contenu sexuel impliquant des mineurs, ou présentant une personne réelle de manière sexuelle sans son accord. Le non-respect de ce point entraîne la fermeture immédiate du compte, sans avertissement.
Ce que produit l’assistant
Les réponses sont produites par des modèles statistiques. Elles peuvent être inexactes, incomplètes ou inventées, y compris lorsqu’elles paraissent assurées et citent des sources.
Elles ne constituent ni un avis médical, ni un conseil juridique, ni une recommandation financière, ni un diagnostic technique. Vérifiez ce qui compte avant d’agir. Vous restez seul responsable de l’usage que vous faites de ce qui vous est répondu.
Les articles de loi cités sont recopiés de la base officielle, mise à jour chaque jour, avec leur lien vers Légifrance : c’est le texte qui fait foi, et son application à votre situation relève d’un professionnel du droit. Les conseils de mécanique ne remplacent pas l’avis d’un garagiste, et les caractéristiques d’un véhicule dépendent de la qualité des données du fournisseur.
Les personas
Les personas sont des personnages fictifs. Elles ne représentent aucune personne réelle, et une conversation avec l’une d’elles reste un échange avec un programme. Les personas que vous créez n’appartiennent qu’à vous ; celles du catalogue de fiches prêtes sont communes à tous les comptes, et en choisir une en crée une copie qui devient la vôtre.
Contenu pour adultes
Le contenu pour adultes (conversations, images de nudité, personas en mode adulte) est désactivé par défaut. Chaque compte peut l’activer lui-même dans ses paramètres, en déclarant sa date de naissance et en certifiant avoir 18 ans ou plus ; l’âge est calculé par le serveur. Cette déclaration engage la personne qui la fait : activer ce contenu en étant mineur, ou pour le montrer à un mineur, est interdit.
Même activé, le service refuse toujours tout contenu sexuel impliquant une personne mineure ou présentée comme telle, y compris fictive : la demande est refusée et une image qui paraîtrait en montrer est détruite sans être livrée.
Vos contenus
Vos messages, documents et personas restent votre propriété. Vous accordez à l’éditeur le droit strictement technique de les stocker et de les traiter pour faire fonctionner le service, et rien de plus. Ils ne servent pas à entraîner de modèle.
Services reliés
Si vous reliez un compte Google, vous restez soumis aux conditions de Google pour ce compte. Le service n’accède qu’aux informations que vous avez explicitement autorisées. Drive et Gmail sont lus sans jamais être modifiés ; l’agenda et les tâches peuvent recevoir ce que vous demandez d’y ajouter. Vous pouvez retirer cette autorisation à tout moment. Voir la politique de confidentialité.
Disponibilité
Le service est fourni tel quel, sans garantie de disponibilité, de performance ni de conservation des données. Il s’agit d’un service personnel : il peut être interrompu, modifié ou arrêté, y compris définitivement. Conservez une copie de ce qui compte pour vous.
Accès de l’administrateur
Pour administrer le service ou en cas de nécessité, l’administrateur peut consulter votre compte en lecture seule ; chaque accès est journalisé côté administration. Le contenu de votre Coffre reste illisible pour lui.
Suspension
L’éditeur peut suspendre ou fermer un compte qui ne respecte pas ces conditions, ou qui met le service en péril. En cas de manquement grave, la fermeture est immédiate.
Responsabilité
Dans la limite permise par la loi, la responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée pour les dommages indirects, la perte de données ou le manque à gagner résultant de l’utilisation du service. Rien dans ces conditions ne limite une responsabilité qui ne peut pas l’être, notamment en cas de faute lourde ou de dol.
Droit applicable
Ces conditions sont soumises au droit français. À défaut d’accord amiable, les tribunaux français sont compétents.
Modifications
Ces conditions peuvent changer. La date en tête de page indique la dernière révision ; continuer à utiliser le service après une modification vaut acceptation.
Pour toute question ou demande concernant vos données, écrivez à Kadkerian@gmail.com.